[À FAIRE VÉRIFIER PAR UN AVOCAT] — Modèle provisoire à valider au regard des lignes directrices de la CNIL sur les cookies et traceurs.
1. Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal lors de la visite d'un site. Il permet notamment d'assurer le bon fonctionnement du site ou d'en mesurer l'audience.
2. Cookies strictement nécessaires
Ces cookies sont indispensables au fonctionnement du site (mémorisation de votre choix de consentement, sécurité, envoi du formulaire de contact). Ils ne requièrent pas votre consentement.
| Cookie | Finalité | Durée |
|---|---|---|
br-consent-v1 |
Mémorisation du consentement | [durée : à compléter — ex. 6 mois] |
| [Nom : à compléter] | Fonctionnement / sécurité | [durée : à compléter] |
3. Mesure d'audience (sans cookie)
La fréquentation du site est mesurée par un outil interne et anonyme, qui ne dépose aucun cookie et ne stocke aucune information sur votre terminal. Seules des données agrégées sont conservées (nombre de pages vues, pages consultées, site d'origine de la visite). Aucune adresse IP n'est conservée ; une empreinte technique anonyme, renouvelée chaque jour, sert uniquement à estimer le nombre de visiteurs, sans permettre de vous suivre d'un jour à l'autre ni d'un site à l'autre. Cette mesure est dispensée de consentement ; vous pouvez néanmoins la désactiver à tout moment via le bouton « cookies » en bas du site (« Personnaliser »). [À FAIRE VÉRIFIER PAR UN AVOCAT]
4. Votre consentement
Lors de votre première visite, un bandeau vous informe et permet de personnaliser vos choix, notamment de désactiver la mesure d'audience. Aucun cookie non essentiel n'est déposé. Refuser est aussi simple qu'accepter.
5. Comment retirer ou modifier votre choix
Vous pouvez à tout moment modifier votre consentement via le bouton « cookies » présent en bas à gauche du site, ou en configurant votre navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies. Le retrait du consentement n'affecte pas la licéité des traitements antérieurs.
6. Contact
Pour toute question : [email protected].